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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO"
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" (S.A.)

Numéro de dépôt :
95561063
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" domicilié(e) Zone Industrielle du District, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 350 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS AVOCATS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561063.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 février 2005.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" a également déposé les autres marques suivantes : SODEBO LE FUMAY DE VENDEE , SODEBO L'ARBELAISE , PIZZA PAN , SODEBO LE SAVOURAY , LES TERRINES GOURMANDES , MILLEFEUILLE DE CREPES , LES TERRINES DU CHEF , (Marque figurative) , SODEBO LE CHARME DE VENDEE , LES TERRINES DE PAYS


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BOUGRO "SODEBO" (S.A.) - Zone Industrielle du District, 85600 SAINT GEORGES DE MONTAIGU - France - SIREN 547350249


CABINET A. CONSEILS AUDRAN CONTRATS AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Plats cuisinés, tartes garnies salées, Pizzas

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.